Marque expirée - Marque en non vigueur

VALEATIS
Nicolas COMBALBERT

Numéro de dépôt :
3534059
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
VALEATIS de Nicolas COMBALBERT

Présentation de la marque VALEATIS

Déposée le 25 octobre 2007 par Nicolas COMBALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALEATIS »

Le déposant est Nicolas COMBALBERT domicilié(e) 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas COMBALBERT domicilié(e) 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEATIS est expirée depuis le 25 octobre 2017.

Nicolas COMBALBERT a également déposé les autres marques suivantes : Système d'Evaluation des Pratiques d'Intervention en Action Sanitaire et Sociale (SEPIASS) , Centre d'Ingénierie Psychosociale (CIP) , IPSELIS , Observatoire Médico – Psychosocial (OMP) , Cartographie des Risques Psychosociaux (CRP)


Nicolas COMBALBERT - 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France


Nicolas COMBALBERT - 35 rue de la Gaité,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; assistance médicale ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité.